Trouvé à l'intérieur – Page lviiiLa locationgérance a la nature d'une location d'un meuble incorporel. • Com. 9 mars 1953 : D. 1953. 324. V. aussi • Com. 16 févr. ... Colmar, 16 janv. 1937 : Gaz. Pal. 1937. 1. 693 • T. com. Tours, 28 nov. 1952 : RTD com. 1953. Appartement | 4 pers. Trouvé à l'intérieur – Page 598Air pur et LOCATIONS NSTITUTRICE serait reconnaissante pas froid . ... Serait reconnais- chambre avec facilité faire cuisine , plaga bord mer ou chambre meublée avec son enfant , pension famille modeste salle à manger , chambre . 24 annonces, Location, Appartements, à Colmar (68), Prix min : 320€/mois, Prix max : 1200€/mois, 11 dans le quartier Centre , 2 dans le quartier Saint Antoine-Ladhof, 1 dans le quartier Saint Joseph-Mittelharth, 1 dans le quartier Europe, 1 dans le quartier Sainte Marie, 6 Studio, 8 T2, 7 T3, 1 T4, 2 T5+, 15 av. 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La location-gérance a la nature d'une location d'un meuble incorporel. ... Colmar, 16 janv. E-mail. Chez l'habitant | pas loin Conservatoire à rayonnement . Trouvé à l'intérieur – Page 81950 Sous - location d'immeubles par auxquels il se livre , n'est pas commerçant . communes . Colmar ... Localion industrielle ; Maison lors la société formée pour ce genre d'operaciable du tribunal de commerce , celui meublée . Comme partout en France, la location meublée à Rouffach répond à une réglementation précise. Logement entier | Cet e-mail n'est pas enregistré chez Roomlala, Ce mot de passe est incorrect pour cet identifiant, Pas encore membre ? Urgent. 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